En vigueur au [DATE]
[Prénom Nom], entrepreneur individuel
Siège : [adresse]
SIRET : [numéro]
Contact : [adresse e-mail]
Si vous relevez de la franchise en base de TVA, ajoutez ici la mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » — et vérifiez le seuil en vigueur, il a bougé.
AJAR est une cale qui maintient le capot d'un ordinateur portable entrouvert d'environ 12 mm. Une seule référence est proposée : nylon PA12 obtenu par frittage de poudre, noir mat, 52 × 29 × 18 mm, environ 13 g.
Le modèle d'ordinateur sélectionné à la commande sert à vérifier la compatibilité avant expédition. La pièce livrée est identique pour tous les modèles : l'écartement est déterminé par la cale et non par la machine.
Les rendus présentés sur le site sont des images de synthèse générées à partir du fichier de fabrication. Des écarts d'aspect propres au procédé d'impression (grain de surface, nuance) sont possibles et ne constituent pas un défaut de conformité.
Le prix est indiqué en euros toutes taxes comprises, frais de port inclus pour la France métropolitaine. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.
La commande est passée depuis le site, en sélectionnant un modèle puis en réglant via la page de paiement sécurisée. Elle est ferme à réception du paiement. Un courriel de confirmation récapitulant la commande est envoyé à l'adresse fournie.
Le paiement s'effectue en une fois, par carte bancaire, via le prestataire Stripe. Aucune donnée bancaire n'est collectée ni conservée par le vendeur.
Chaque pièce est fabriquée après la commande. Le délai d'expédition est de 15 jours ouvrés à compter du paiement, auxquels s'ajoute le délai d'acheminement postal.
Livraison en France métropolitaine, à l'adresse indiquée par l'acheteur. En cas de retard dépassant 30 jours, l'acheteur peut annuler la commande et obtenir le remboursement intégral sous 14 jours.
Vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour vous rétracter, sans avoir à motiver votre décision. Il suffit de nous écrire à [adresse e-mail].
Les frais de retour sont à notre charge. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la réception du retour, par le même moyen de paiement.
Formulaire type de rétractation
À l'attention de [Prénom Nom, adresse, e-mail] : je vous notifie par la
présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous — commandé
le ___, reçu le ___. Nom, adresse, date, signature (si notifié sur papier).
Indépendamment de toute garantie commerciale, le vendeur reste tenu de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Au titre de la garantie de conformité, vous disposez d'un délai de deux ans à compter de la délivrance pour agir, et pouvez choisir entre la réparation et le remplacement du bien. Vous êtes dispensé de rapporter la preuve du défaut de conformité pendant les vingt-quatre mois suivant la délivrance.
Les informations recueillies servent uniquement au traitement de la commande et au suivi de la relation client. Voir Mentions légales et données.
Conformément au Code de la consommation, l'acheteur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue d'une résolution amiable : [nom et coordonnées du médiateur auquel vous adhérez].
L'adhésion à un dispositif de médiation est une obligation pour tout professionnel vendant à des consommateurs en France. À souscrire avant la première vente.
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À lire avant publication. Ce document est un modèle de travail, pas un avis juridique. Les mentions surlignées doivent être complétées, et les points 1, 7, 8 et 10 méritent d'être vérifiés auprès d'une source officielle (economie.gouv.fr, service-public.fr) ou d'un professionnel avant votre première vente.